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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
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OCTOBULB'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTOBULB'
CLAUSE S.A.

Numéro de dépôt :
93470393
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque OCTOBULB'

Déposée le 2 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTOBULB' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 201 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque OCTOBULB' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOBULB' est expirée depuis le 2 juin 2003.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , SUPERSEM , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT , HYBRIDTOP


CLAUSE S.A. - 1, avenue Lucien Clause, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 955201306


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207094 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir bulbes de tulipe, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, oignons à fleurs